Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BARTISSOL
Numéro de dépôt :
933455
Date de dépôt :
23/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BARTISSOL
Déposée le 23 septembre 1975 par Société d'Approvisionnements Vinicoles Sapvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BARTISSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BARTISSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'Approvisionnements Vinicoles Sapvin a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15417 - Publication au BOPI 1976-480